Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Scanographie Personne Zone franche Document Transbordement Carnet ATA Déclarant Décision Analyse de risque Garantie Soumission Union douanière Examen analytique Modèle de données Bureau de douane Exportation Caution personnelle Gestion des risques Douane Frontière douanière Importation Zone maritime douanière Réexportation Référence unique de l’envo Manifeste de chargement Déclaration en douane Modèle de données de l’OMD Admission temporaire Suspension partielle Effets de l’équipage Scellé Marchandises exportées avec réserve de retour Union postale universelle Unité de transport Route légale douanière Législation douanière Zone frontière poste frontière à arrêt unique Transit douanier Valeur transactionnelle Régime du drawback Marchandises équivalentes Cautionnement Transporteur Palette Nomenclature tarifaire Formalités douanières Scellement douanier Règlement administratif d’une infraction douanière Infraction douanière Facilitation des échanges Remise des droits et taxes à l’importation Régime de l’entrepôt de douane Envois de la poste aux lettres Trafic interne Position (ou sous- position) tarifaire Opération de transit douanier Guichet unique Règles d’origine Droits et taxes ad valorem Service postal Pays d’origine des marchandises Mise à la consommation Espèce tarifaire Transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation Produits compensateurs Fraude douanière Effets personnels Union douanière ou économique Tiers Moyen de transport à usage commercial Matériel professionnel Réimportation Recours Trafic frontalier Réimportation en l’état Envois urgents Contrebande Preuve documentaire de l’origine Frontaliers Perfectionnement actif Plafond tarifaire Mainlevée Remboursement Drawback Conteneur Marchandises prohibées Envois de secours Classement tarifaire d’une marchandise Restriction de marchandises Régime douanier Marchandises en libre circulation Exportation à titre définitif Transaction Moyen de transport à usage privé Envois postaux Produits d’avitaillement à consomme Produits d’avitaillement à emporter