Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Scanographie Personne Transbordement Zone franche Document Décision Analyse de risque Carnet ATA Déclarant Garantie Soumission Examen analytique Modèle de données Union douanière Bureau de douane Importation Gestion des risques Caution personnelle Exportation Réexportation Référence unique de l’envo Admission temporaire Manifeste de chargement Douane Frontière douanière poste frontière à arrêt unique Zone maritime douanière Déclaration en douane Suspension partielle Scellé Modèle de données de l’OMD Moyen de transport à usage commercial Effets personnels Route légale douanière Effets de l’équipage Envois de la poste aux lettres Zone frontière Cautionnement Union postale universelle Règlement administratif d’une infraction douanière Marchandises exportées avec réserve de retour Législation douanière Formalités douanières Valeur transactionnelle Trafic interne Unité de transport Palette Transit douanier Scellement douanier Mise à la consommation Guichet unique Remise des droits et taxes à l’importation Régime du drawback Infraction douanière Frontaliers Trafic frontalier Transporteur Tiers Service postal Position (ou sous- position) tarifaire Opération de transit douanier Marchandises équivalentes Régime de l’entrepôt de douane Classement tarifaire d’une marchandise Règles d’origine Moyen de transport à usage privé Facilitation des échanges Recours Nomenclature tarifaire Contrebande Produits d’avitaillement à consomme Mainlevée Preuve documentaire de l’origine Pays d’origine des marchandises Fraude douanière Matériel professionnel Envois urgents Produits compensateurs Union douanière ou économique Droits et taxes ad valorem Remboursement Réimportation en l’état Plafond tarifaire Perfectionnement actif Espèce tarifaire Drawback Conteneur Transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation Envois postaux Réimportation Envois de secours Restriction de marchandises Marchandises prohibées Exportation à titre définitif Transaction Régime douanier Marchandises en libre circulation Produits d’avitaillement à emporter