Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Scanographie Personne Décision Transbordement Zone franche Document Analyse de risque Carnet ATA Déclarant Garantie Soumission Examen analytique Modèle de données Union douanière Bureau de douane Importation Gestion des risques Caution personnelle Exportation Réexportation Zone maritime douanière Admission temporaire Douane Référence unique de l’envo Manifeste de chargement Frontière douanière poste frontière à arrêt unique Scellé Déclaration en douane Suspension partielle Modèle de données de l’OMD Route légale douanière Effets personnels Moyen de transport à usage commercial Cautionnement Effets de l’équipage Zone frontière Envois de la poste aux lettres Union postale universelle Palette Formalités douanières Valeur transactionnelle Législation douanière Unité de transport Trafic interne Règlement administratif d’une infraction douanière Marchandises exportées avec réserve de retour Mise à la consommation Scellement douanier Transit douanier Remise des droits et taxes à l’importation Transporteur Trafic frontalier Tiers Guichet unique Service postal Recours Frontaliers Régime du drawback Opération de transit douanier Infraction douanière Contrebande Marchandises équivalentes Régime de l’entrepôt de douane Position (ou sous- position) tarifaire Mainlevée Facilitation des échanges Classement tarifaire d’une marchandise Règles d’origine Moyen de transport à usage privé Produits d’avitaillement à consomme Nomenclature tarifaire Pays d’origine des marchandises Matériel professionnel Envois urgents Preuve documentaire de l’origine Produits compensateurs Fraude douanière Union douanière ou économique Droits et taxes ad valorem Conteneur Plafond tarifaire Espèce tarifaire Remboursement Perfectionnement actif Drawback Réimportation en l’état Transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation Envois de secours Restriction de marchandises Marchandises prohibées Envois postaux Réimportation Régime douanier Transaction Exportation à titre définitif Marchandises en libre circulation Produits d’avitaillement à emporter