Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Document Scanographie Zone franche Personne Analyse de risque Garantie Transbordement Soumission Carnet ATA Modèle de données Déclarant Union douanière Décision Examen analytique Zone maritime douanière Gestion des risques Référence unique de l’envo Réexportation Route légale douanière Règlement administratif d’une infraction douanière Régime de l’entrepôt de douane Marchandises exportées avec réserve de retour Infraction douanière Union postale universelle Zone frontière Scellement douanier Déclaration en douane Unité de transport Règles d’origine Marchandises équivalentes Législation douanière Frontière douanière Exportation Union douanière ou économique Pays d’origine des marchandises Guichet unique Produits compensateurs Importation Fraude douanière Facilitation des échanges Remise des droits et taxes à l’importation Valeur transactionnelle Transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation Trafic interne Tiers Régime du drawback poste frontière à arrêt unique Modèle de données de l’OMD Manifeste de chargement Espèce tarifaire Envois urgents Transit douanier Scellé Preuve documentaire de l’origine Position (ou sous- position) tarifaire Perfectionnement actif Douane Service postal Remboursement Moyen de transport à usage commercial Frontaliers Effets de l’équipage Droits et taxes ad valorem Drawback Transporteur Réimportation en l’état Recours Opération de transit douanier Mise à la consommation Envois de la poste aux lettres Suspension partielle Réimportation Régime douanier Marchandises prohibées Mainlevée Caution personnelle Transaction Restriction de marchandises Nomenclature tarifaire Exportation à titre définitif Envois postaux Envois de secours Produits d’avitaillement à emporter Formalités douanières Effets personnels Classement tarifaire d’une marchandise Cautionnement Trafic frontalier Produits d’avitaillement à consomme Plafond tarifaire Moyen de transport à usage privé Liquidation des droits et taxes Zone de libre échange Matériel professionnel Fraude commerciale Marchandises en libre circulation Vérification des marchandises Palette