Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Scanographie Personne Zone franche Document Transbordement Déclarant Décision Carnet ATA Soumission Analyse de risque Garantie Examen analytique Union douanière Modèle de données Bureau de douane Caution personnelle Exportation Importation Gestion des risques Référence unique de l’envo Frontière douanière Douane Réexportation Zone maritime douanière Manifeste de chargement Admission temporaire Déclaration en douane Scellé Modèle de données de l’OMD Suspension partielle Effets de l’équipage Zone frontière Règlement administratif d’une infraction douanière poste frontière à arrêt unique Route légale douanière Marchandises exportées avec réserve de retour Envois de la poste aux lettres Union postale universelle Unité de transport Transit douanier Législation douanière Cautionnement Valeur transactionnelle Remise des droits et taxes à l’importation Palette Formalités douanières Trafic interne Régime du drawback Scellement douanier Mise à la consommation Transporteur Position (ou sous- position) tarifaire Tiers Règles d’origine Marchandises équivalentes Effets personnels Service postal Régime de l’entrepôt de douane Moyen de transport à usage commercial Infraction douanière Guichet unique Pays d’origine des marchandises Nomenclature tarifaire Facilitation des échanges Opération de transit douanier Frontaliers Mainlevée Preuve documentaire de l’origine Matériel professionnel Fraude douanière Recours Produits compensateurs Droits et taxes ad valorem Espèce tarifaire Envois urgents Contrebande Transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation Plafond tarifaire Union douanière ou économique Trafic frontalier Réimportation en l’état Perfectionnement actif Classement tarifaire d’une marchandise Réimportation Remboursement Envois postaux Drawback Conteneur Transaction Restriction de marchandises Produits d’avitaillement à consomme Marchandises prohibées Exportation à titre définitif Moyen de transport à usage privé Envois de secours Régime douanier Marchandises en libre circulation Produits d’avitaillement à emporter