Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Document Zone franche Analyse de risque Scanographie Personne Soumission Garantie Examen analytique Déclarant Union douanière Transbordement Modèle de données Décision Carnet ATA Zone maritime douanière Union postale universelle Marchandises équivalentes Blanchiment de fonds Zone frontière Marchandises exportées avec réserve de retour Droits et taxes à l’importation Règles d’origine Modèle de données de l’OMD Législation douanière Importation Envois urgents Envois de la poste aux lettres Double circuit (rouge/vert) Déclaration d’entrée ou Déclaration de sortie Critère de la transformation substantielle Convention de Kyoto Certificat d’appellation régionale Carnet CPD Association émettrice Outil de communication du Réseau douanier de lutte contre la fraude Référence unique de l’envo Moyen de transport à usage privé Exportation à titre définitif Emballages Déclaration générale de l’aéronef Déclaration de marchandises Contrôle par audit CN22/23 Chaîne de garantie Caution réelle Bureau de douane Agent en douane Convention sur le Système harmonisé