Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Scanographie Personne Décision Transbordement Zone franche Document Analyse de risque Carnet ATA Garantie Déclarant Soumission Examen analytique Union douanière Modèle de données Importation Gestion des risques Bureau de douane Admission temporaire Caution personnelle Exportation Douane Zone maritime douanière Réexportation Frontière douanière Manifeste de chargement Scellé Référence unique de l’envo poste frontière à arrêt unique Déclaration en douane Suspension partielle Cautionnement Moyen de transport à usage commercial Modèle de données de l’OMD Route légale douanière Effets personnels Formalités douanières Zone frontière Effets de l’équipage Palette Envois de la poste aux lettres Union postale universelle Législation douanière Unité de transport Transit douanier Trafic interne Recours Valeur transactionnelle Scellement douanier Règlement administratif d’une infraction douanière Opération de transit douanier Marchandises exportées avec réserve de retour Remise des droits et taxes à l’importation Contrebande Tiers Régime du drawback Mise à la consommation Frontaliers Transporteur Trafic frontalier Guichet unique Marchandises équivalentes Service postal Infraction douanière Envois postaux Classement tarifaire d’une marchandise Régime de l’entrepôt de douane Nomenclature tarifaire Règles d’origine Position (ou sous- position) tarifaire Mainlevée Preuve documentaire de l’origine Envois urgents Conteneur Moyen de transport à usage privé Facilitation des échanges Produits d’avitaillement à consomme Pays d’origine des marchandises Fraude douanière Produits compensateurs Matériel professionnel Perfectionnement actif Plafond tarifaire Union douanière ou économique Remboursement Espèce tarifaire Drawback Réimportation en l’état Droits et taxes ad valorem Transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation Envois de secours Régime douanier Marchandises prohibées Restriction de marchandises Réimportation Exportation à titre définitif Transaction Marchandises en libre circulation Dédouanement