Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Scanographie Personne Document Carnet ATA Zone franche Transbordement Analyse de risque Soumission Garantie Déclarant Décision Modèle de données Examen analytique Union douanière Bureau de douane Gestion des risques Importation Exportation Frontière douanière Caution personnelle Référence unique de l’envo Douane Zone maritime douanière Réexportation Manifeste de chargement Scellé Modèle de données de l’OMD Effets de l’équipage Déclaration en douane Suspension partielle Route légale douanière Unité de transport Union postale universelle Zone frontière Valeur transactionnelle Marchandises exportées avec réserve de retour Régime du drawback poste frontière à arrêt unique Transit douanier Règlement administratif d’une infraction douanière Régime de l’entrepôt de douane Marchandises équivalentes Opération de transit douanier Nomenclature tarifaire Législation douanière Facilitation des échanges Trafic interne Infraction douanière Formalités douanières Envois de la poste aux lettres Transporteur Cautionnement Droits et taxes ad valorem Scellement douanier Règles d’origine Position (ou sous- position) tarifaire Palette Moyen de transport à usage commercial Guichet unique Produits compensateurs Envois urgents Admission temporaire Pays d’origine des marchandises Espèce tarifaire Service postal Remise des droits et taxes à l’importation Mise à la consommation Union douanière ou économique Recours Plafond tarifaire Fraude douanière Tiers Réimportation en l’état Mainlevée Effets personnels Transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation Restriction de marchandises Matériel professionnel Frontaliers Trafic frontalier Réimportation Preuve documentaire de l’origine Perfectionnement actif Marchandises prohibées Remboursement Régime douanier Moyen de transport à usage privé Exportation à titre définitif Drawback Conteneur Transaction Envois de secours Classement tarifaire d’une marchandise Envois postaux Produits d’avitaillement à emporter Produits d’avitaillement à consomme Marchandises en libre circulation Contrebande