Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Scanographie Personne Document Carnet ATA Zone franche Transbordement Soumission Garantie Analyse de risque Décision Modèle de données Déclarant Examen analytique Union douanière Bureau de douane Importation Exportation Frontière douanière Gestion des risques Douane Zone maritime douanière Référence unique de l’envo Manifeste de chargement Caution personnelle Effets de l’équipage Réexportation Route légale douanière Unité de transport Union postale universelle Règlement administratif d’une infraction douanière Scellé Régime de l’entrepôt de douane Marchandises exportées avec réserve de retour Marchandises équivalentes Zone frontière Infraction douanière Déclaration en douane poste frontière à arrêt unique Facilitation des échanges Valeur transactionnelle Transit douanier Modèle de données de l’OMD Législation douanière Transporteur Scellement douanier Remise des droits et taxes à l’importation Régime du drawback Trafic interne Nomenclature tarifaire Union douanière ou économique Produits compensateurs Pays d’origine des marchandises Formalités douanières Envois de la poste aux lettres Droits et taxes ad valorem Transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation Règles d’origine Opération de transit douanier Moyen de transport à usage commercial Position (ou sous- position) tarifaire Mise à la consommation Fraude douanière Envois urgents Guichet unique Suspension partielle Mainlevée Cautionnement Tiers Perfectionnement actif Espèce tarifaire Recours Plafond tarifaire Frontaliers Service postal Réimportation Preuve documentaire de l’origine Effets personnels Remboursement Réimportation en l’état Marchandises prohibées Drawback Classement tarifaire d’une marchandise Régime douanier Palette Exportation à titre définitif Conteneur Transaction Trafic frontalier Moyen de transport à usage privé Envois postaux Matériel professionnel Marchandises en libre circulation Restriction de marchandises Produits d’avitaillement à consomme Envois de secours Produits d’avitaillement à emporter Admission temporaire Liquidation des droits et taxes