Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Document Scanographie Zone franche Personne Analyse de risque Soumission Transbordement Garantie Carnet ATA Modèle de données Déclarant Union douanière Décision Examen analytique Zone maritime douanière Gestion des risques Référence unique de l’envo Réexportation Route légale douanière Règlement administratif d’une infraction douanière Marchandises exportées avec réserve de retour Infraction douanière Zone frontière Union postale universelle Régime de l’entrepôt de douane Marchandises équivalentes Déclaration en douane Unité de transport Règles d’origine Frontière douanière Scellement douanier Législation douanière Importation Facilitation des échanges Union douanière ou économique Produits compensateurs Fraude douanière Espèce tarifaire Guichet unique Remise des droits et taxes à l’importation Régime du drawback Pays d’origine des marchandises Exportation Valeur transactionnelle Trafic interne Tiers poste frontière à arrêt unique Modèle de données de l’OMD Transit douanier Transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation Manifeste de chargement Suspension partielle Preuve documentaire de l’origine Position (ou sous- position) tarifaire Perfectionnement actif Moyen de transport à usage commercial Mise à la consommation Frontaliers Exportation à titre définitif Envois urgents Droits et taxes ad valorem Service postal Scellé Remboursement Recours Opération de transit douanier Envois de la poste aux lettres Drawback Douane Transporteur Réimportation en l’état Régime douanier Nomenclature tarifaire Marchandises prohibées Envois de secours Effets personnels Classement tarifaire d’une marchandise Trafic frontalier Restriction de marchandises Réimportation Plafond tarifaire Mainlevée Formalités douanières Envois postaux Effets de l’équipage Cautionnement Transaction Produits d’avitaillement à emporter Produits d’avitaillement à consomme Liquidation des droits et taxes Zone de libre échange Palette Moyen de transport à usage privé Caution personnelle Matériel professionnel Fraude commerciale Echantillons Marchandises en libre circulation