Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Scanographie Personne Décision Transbordement Zone franche Document Analyse de risque Carnet ATA Garantie Déclarant Soumission Examen analytique Union douanière Modèle de données Importation Bureau de douane Gestion des risques Admission temporaire Caution personnelle Exportation Douane Zone maritime douanière Réexportation Frontière douanière Manifeste de chargement poste frontière à arrêt unique Scellé Référence unique de l’envo Déclaration en douane Suspension partielle Cautionnement Moyen de transport à usage commercial Modèle de données de l’OMD Route légale douanière Effets personnels Formalités douanières Effets de l’équipage Zone frontière Envois de la poste aux lettres Union postale universelle Palette Législation douanière Unité de transport Trafic interne Transit douanier Recours Valeur transactionnelle Scellement douanier Règlement administratif d’une infraction douanière Marchandises exportées avec réserve de retour Opération de transit douanier Tiers Remise des droits et taxes à l’importation Contrebande Régime du drawback Mise à la consommation Frontaliers Transporteur Trafic frontalier Marchandises équivalentes Guichet unique Service postal Envois postaux Infraction douanière Règles d’origine Nomenclature tarifaire Classement tarifaire d’une marchandise Régime de l’entrepôt de douane Position (ou sous- position) tarifaire Mainlevée Envois urgents Preuve documentaire de l’origine Facilitation des échanges Conteneur Produits d’avitaillement à consomme Pays d’origine des marchandises Moyen de transport à usage privé Fraude douanière Produits compensateurs Matériel professionnel Plafond tarifaire Perfectionnement actif Espèce tarifaire Union douanière ou économique Remboursement Drawback Réimportation en l’état Droits et taxes ad valorem Envois de secours Transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation Régime douanier Restriction de marchandises Réimportation Marchandises prohibées Transaction Exportation à titre définitif Marchandises en libre circulation Produits d’avitaillement à emporter