Uluslararası Gümrük Terimleri Sözlüğü: Fransızca Terimler

Voyageur Droits de propriété intellectuelle Scanographie Document Personne Zone franche Soumission Transbordement Analyse de risque Garantie Carnet ATA Décision Modèle de données Examen analytique Déclarant Union douanière Bureau de douane Importation Zone maritime douanière Exportation Référence unique de l’envo Gestion des risques Frontière douanière Douane Manifeste de chargement Effets de l’équipage Unité de transport Route légale douanière Réexportation Règlement administratif d’une infraction douanière Marchandises exportées avec réserve de retour Marchandises équivalentes Infraction douanière Facilitation des échanges Zone frontière Union postale universelle Régime de l’entrepôt de douane Législation douanière Scellé Déclaration en douane Transit douanier Scellement douanier poste frontière à arrêt unique Valeur transactionnelle Remise des droits et taxes à l’importation Régime du drawback Pays d’origine des marchandises Moyen de transport à usage commercial Envois de la poste aux lettres Union douanière ou économique Trafic interne Règles d’origine Produits compensateurs Transporteur Transformation de marchandises destinées à la mise à la consommation Tiers Nomenclature tarifaire Mise à la consommation Fraude douanière Envois urgents Guichet unique Espèce tarifaire Droits et taxes ad valorem Caution personnelle Position (ou sous- position) tarifaire Mainlevée Suspension partielle Opération de transit douanier Modèle de données de l’OMD Frontaliers Service postal Remboursement Réimportation en l’état Recours Preuve documentaire de l’origine Perfectionnement actif Drawback Effets personnels Plafond tarifaire Marchandises prohibées Classement tarifaire d’une marchandise Transaction Régime douanier Moyen de transport à usage privé Formalités douanières Trafic frontalier Réimportation Cautionnement Exportation à titre définitif Matériel professionnel Envois de secours Restriction de marchandises Produits d’avitaillement à emporter Palette Envois postaux Produits d’avitaillement à consomme Zone de libre échange Marchandises en libre circulation Liquidation des droits et taxes Fraude commerciale